Il flotte sur les couloirs de nos cabinets, de nos maisons de santé ou lors de nos réunions pluridisciplinaires, une question lancinante : qui nous regarde, et, au besoin, qui nous rappelle à l’ordre ? Le Conseil de l’Ordre occupe un espace assez singulier dans l’inconscient collectif des soignants libéraux. Autorité morale, régulatrice, parfois perçue comme un filet de sécurité, parfois comme une épée de Damoclès. Tous les praticiens savent – ou devraient savoir – qu’en cas de dérive, le Conseil de l’Ordre peut être saisi. Mais que signifie réellement cette vigilance ordinale ? Est-elle effective, équitable, adaptée aux défis nouveaux de la médecine libérale ? Nous avons voulu, à travers ce texte, passer au crible ce que recouvre le rôle ordinaire face aux manquements éthiques, en nous appuyant sur notre expérience clinique aussi bien que sur les réalités juridiques et statistiques.
Fondé en 1945 dans la foulée de l’ordonnance du 24 septembre, le Conseil de l’Ordre s’est voulu à la fois bouclier de la profession et rempart de la société contre les pratiques déviantes. Sa mission ?
Tous les soignants en conviennent : la frontière entre la faute professionnelle et le manquement éthique reste ténue. Que recouvrent ces “manquements” ?
Nous repensons à cette situation vécue il y a trois ans, dans un village du centre de la France : une généraliste, reconnue pour sa bienveillance, alertée par plusieurs confrères pour une succession de prescriptions illégitimes d’opiacés. Saisi, le Conseil départemental a enquêté… mais, faute de retours suffisants, a classé l'affaire sans suite, générant frustration et incompréhension dans l'équipe locale. Cet exemple n’est pas isolé.
La procédure devant l’Ordre se veut garante des droits des praticiens et des plaignants. Chaque Conseil départemental peut être saisi directement :
Les sanctions prononcées varient :
Le Conseil de l’Ordre est-il un juge impartial, ou le miroir d’un entre-soi corporatiste ? C’est l’un des reproches majeurs adressés de longue date au système ordinal français : si la régulation par les pairs garantit une certaine compréhension contextuelle, elle favorise, dans certains cas, l’atténuation, la minimisation, ou la “protection” de collègues fautifs.
En 2011, le rapport P. Costedoat (IGAS) soulignait déjà que seuls 10 % des manquements portés à la connaissance des Conseils donnaient lieu à une procédure disciplinaire aboutie. Le reste ? Classé, oublié, ou géré de manière informelle.
Cette dynamique, paradoxalement, protège aussi les soignants contre les procédures abusives ou instrumentalisées — des plaintes infondées existent. Mais la conséquence, c’est un sentiment d’impunité, tant chez certains praticiens “protégés”, que de découragement chez les plaignants et les victimes.
“Quand j’ai saisi l’Ordre après une attitude maltraitante lors d’un accouchement, analyse une patiente interviewée par Libération en 2023, j’ai eu l’impression d’être jugée… pas entendue.” Ce témoignage rejoint celui de nombreux patients et professionnels.
Ce modèle, qui a parfois fait ses preuves, doit aujourd’hui composer avec plusieurs évolutions majeures :
L’Ordre s’est engagé ces dernières années dans plusieurs pistes d’amélioration :
La nécessité de renforcer la formation aux enjeux contemporains (dommages numériques, nouveaux conflits d’intérêt, consentement éclairé etc.) se fait plus qu’urgente.
Face à la fragilisation de la confiance entre patients et soignants, la question de la responsabilité éthique ne peut plus être reléguée à la marge des pratiques. Renforcer le rôle de l’Ordre ne suppose pas seulement d’alourdir la répression, mais de repenser la culture institutionnelle :
Dans une société en quête de soins plus sûrs, plus humains mais aussi plus transparentes, le rôle du Conseil de l’Ordre mérite d’être repensé : ni gardien jaloux d’un corporatisme passé, ni juge impuissant des dérives contemporaines. Juste, encore et toujours, un protecteur exigeant du sens de l’acte médical.